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COMMENT CA MARCHE
Conditions générales et mentions légales
Les fichiers zip étant assez importants (entre 5 et 30 Mo) le téléchargement risque d'être très long si vous ne possédez pas une connexion ADSL.

-Tous les papiers sont à télécharger après achat et à imprimer ou peuvent être utilisés pour le scrapbooking digital.

-Chaque set de papiers est composé de plusieurs modèles haute définition 300 DPI qui peuvent être imprimés indifféremment en 12 x 12 (30,48 x30,48 cm) pour imprimante A3 - ou 8 x 8 (20,32 x 20,32 cm) pour imprimante A4 sur différents grammages ou supports comme par exemple du papier gauffré suivant votre type d'imprimante.

-Les sets d'écritures sont au format A4 et peuvent être imprimés sur papier normal ou sur papier autocollant.

-Les sets d'étiquettes sont au format A4 et peuvent être imprimés sur papier normal ou sur papier autocollant.

-Le grammage conseillé pour les modèles est entre 120 gr et 200 gr suivant les carracteristiques de votre imprimante.

-L'impression finale dependant de votre matériel, scrapivarius™ ne saurait être tenu pour responsable de la mauvaise qualité du rendu final. Les modèles ayant tous été testés sur une imprimante couleur HP photosmart et sur une imprimante couleur Brother 750.

-Nous ne vendons pas les modèles mais uniquement un droit de reproduction pour un usage personnel.
Ce droit est non exclusif et non cessible, scrapivarius™ restant propriétaire de ses modèles.

-Tous les modèles sont délivrés par voie électronique.

-Après paiement via Paypal, une page de téléchargement s'ouvrira et vous pourrez cliquer sur les liens pour télécharger. Vous recevrez aussi automatiquement un mail de confirmation de scrapivarius contenant le(s) lien(s) pour le(s) téléchargement(s).
-le fichier que vous recevrez sera en .ZIP
-Les fichiers, une fois décompressés, sont en .JPG. Vous pourrez alors imprimer les images ou vous en servir pour le scrap digital.

-Par votre achat, vous détenez un droit de reproduction qui vous est vous est accordé à titre non exclusif, personnel et non transmissible, conformement au Code de la Propriété Intellectuelle..
L’utilisation des modèles ne confère à l’utilisateur aucun droit de propriété intellectuelle.

vous pouvez:
-imprimer plusieurs fois les modèles téléchargés.
-les utiliser pour vos scrapbooks, cartes etc...
-utiliser les modèles pour le scrapbooking digital.
-Sous réserve que cette utilisation n'ait pas pour but d'autoriser la distribution ou l'utilisation des modèles par d'autres personnes.
-mettre sur internet les réalisations faites à partir des modèles.

Vous ne pouvez pas:
-imprimer les modèles pour les donner gratuitement ni pour les revendre
-revendre ni donner les fichiers téléchargés.
-modifier les modèles pour en créer de nouveaux afin de les donner gratuitement ou les revendre.
-Concéder des sous-licences du ou des modèles ou encore concéder des droits afférents aux modèles, les distribuer, les transférer ou les céder
-Utiliser les modèles pour faire concurrence à scrapivarius™
-Utiliser les Images en dehors des limitations ou restrictions prévues par le site scrapivarius.com

-Le non respect de ces interdictions constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
un readme.txt reprenant ces conditions est inséré dans chaque Zip.

-Les modèles ne sont pas une ressource pour marchands.
-Des licences spécifiques peuvent être étudiés pour les revendeurs et pour les personnes désirant vendre les réalisations faites à partir de nos modèles en nous contactant.

-Le contenu de ce site est la propriété exclusive de scrapivarius™
-Toute reproduction de ce site, en tout ou partie, sur quelque support que ce soit est interdite. Le non respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
-L’utilisateur ne peut pas mettre à disposition du public ces modèles en les publiant sur un autre site internet que ce soit sur un site, un blog, un newsgroup,ou un site de téléchargement.

-Le site scrapivarius™ ne saurait être tenu pour responsable du mauvais fonctionnement du serveur sur lequel est hébergé son site ni de la gestion afférent à la délivrance des fichiers.
-Si vous rencontrez quelque problème que ce soit, contactez-nous, nous ferons tout notre possible pour vous donner entière satisfaction.

-Tout achat de téléchargement implique d'avoir pris connaissance de ces conditions.

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Edition du site:
Grandsire Jean-Louis

SIRET:328 851 647 00045

Membre affilié de la Maison des Artistes

 

 



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